Les difficultés en copropriété

Si elle revêt de nombreux avantages comme la mutualisation des coûts, la vie en copropriété peut parfois s’avérer compliquée : intérêts divergents entre copropriétaires, conflits avec le syndic ou gestion des cas de sinistre, sont autant de cas de figure qu’il va falloir potentiellement gérer. Si nous n’avions qu’un conseil à donner, il tiendrait en un seul mot : l’anticipation.

Comment anticiper et surmonter les difficultés en copropriété ?

Se couvrir contre les sinistres de la copropriété

L’assurance multirisque habitation à laquelle la copropriété viendra souscrire est une véritable garantie pour l’ensemble des copropriétaires.

Lorsqu’un sinistre survient, les sommes en jeu peuvent être importantes. Si on associe ce paramètre aux spécificités de chaque sinistre (le responsable du sinistre, la cause des dégâts, parties communes ou parties privatives..) et aux modalités de couverture du sinistre par la police d’assurance, la procédure pour solder le litige peut parfois être longue. De ce point de vue, il est important de choisir une police d’assurance qui couvre efficacement la copropriété. Il est aussi bon de savoir que les polices d’assurances souscrites dans le cadre de l’immeuble ou du groupement d’immeubles, ne couvrent que le contenant et non le contenu. Le mobilier à l’intérieur de l’immeuble ne sera donc dans la majorité des cas, pas couvert.

Bon à savoir : En cas de sinistre, un organe de la copropriété joue un rôle capital : le syndic. Il est en effet l’intermédiaire entre les victimes du sinistre et l’assureur. A cet égard, il doit jouer pleinement son rôle de conseil auprès de la copropriété. C’est notamment lui qui est le déclencheur de la procédure de déclaration du sinistre dans la majorité des cas.

Pendant la période d’étude du sinistre, l’assureur mandatera un certain nombre d’experts dont le rôle sera de déterminer les causes et les responsables des dommages causés.

Anticiper et mieux gérer les conflits au sein de la copropriété

Que ce soit avec d’autres copropriétaires ou avec le syndic, les conflits peuvent rapidement dégrader l’ambiance au sein de la copropriété. Pour éviter qu’ils ne se propagent, la connaissance et la compréhension de certains documents qui régissent la copropriété pourra aider à désamorcer un potentiel conflit :

  • Le règlement de copropriété adopté lors de l’assemblée générale et qui édicte les règles de vie de la copropriété peut clarifier certaines situations tendues avec d’autres membres de la copropriété
  • L’acte de base permet de mieux comprendre les rouages du syndic et sa gestion de la copropriété. Si vous avez un conflit avec le syndic de copropriété, des organes de contrôle de celui-ci comme le commissaire aux compte pourront vous éclairer, notamment via le rapport annuel.

Malheureusement, il arrive parfois que le règlement à l’amiable soit impossible et que les parties campent sur leurs positions. Dans ce genre de cas de figure, seul le recours à d’autres entités permettra de décanter la situation. Si vous avez un litige avec un autre copropriétaire, il est par exemple utile d’utiliser le syndic de copropriété pour gérer le conflit. Le syndic a la possibilité de prononcer des sanctions à l’encontre du copropriétaire qui enfreindrait le règlement de copropriété.

Enfin, lorsque le syndic ne permet pas la résolution du litige, le recours légal peut s’imposer. Selon le caractère du préjudice et la nature de la faute reprochée au copropriétaire, l’action sera civile ou pénale. Le cas de figure très fréquent du tapage nocturne, relève par exemple de la justice pénale. Le bémol de cette voie de recours est qu’elle est souvent beaucoup plus longue.

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