Vivre dans une copropriété implique forcément d’avoir des voisins proches. Si la plupart du temps les relations entre copropriétaires sont sereines et aimables, il peut arriver que des troubles du voisinage, le plus souvent sous forme de nuisances sonores, viennent perturber cette tranquillité. Que peut-on faire pour qu’ils cessent, quels sont les recours qui s’offrent à nous ?
Qu’est-ce qu’un trouble du voisinage ?
La notion de troubles du voisinage peut être floue car elle est en partie subjective. On peut tolérer les bruits de marteau d’un voisin charmant et beaucoup moins bien ceux d’un voisin qui l’est moins. Chacun d’entre nous peut être amené à faire un jour un peu plus de bruit que la normale, si ça reste exceptionnel ça ne portera pas à conséquence. Alors comment définir un trouble du voisinage ?
Il constitue une gêne réelle et non supportable au quotidien pour les voisins. Concernant les nuisances sonores, un bruit excessif ou répétitif, qu’il ait lieu le jour ou la nuit, peut constituer un trouble de voisinage. On attend de chacun qu’il fasse usage de son habitation en « bon père de famille », expression un peu surannée mais qui veut juste dire qu’il faut être raisonnable et respectueux de ses voisins.
Si beaucoup de troubles du voisinage sont liés au bruit, ils peuvent également être olfactifs (mauvaises odeurs perpétuelles), visuels (tas de débris dans un couloir), être par exemple liés à un changement de nature de l’habitation (cours de danse dans un appartement privé) ou à des travaux réalisés (perte d’ensoleillement).
Quels recours possibles au sein de la copropriété ?
- Règlement à l’amiable
Aller voir le fauteur de troubles pour discuter calmement avec lui de la situation est la première chose à faire. Beaucoup de problèmes se résolvent facilement avec un peu de communication.
- Le gardien
Si la copropriété emploie un gardien, il peut être intéressant de s’appuyer sur lui pour régler des différends. Tout dépend de la personnalité du gardien et de la nature du conflit.
- Le syndic
Pour tenter un arrangement entre les parties, le syndic peut s’appuyer sur le règlement de copropriété. Il comprend le plus souvent les règles de vie à appliquer au sein de la copropriété et chaque locataire ou propriétaire est tenu de le respecter. En cas de non-respect, le syndic peut avertir le bailleur si le problème vient d’un locataire. Il peut aussi prendre des sanctions.
Quels autres recours ?
- La police
Elle peut être appelée pour mettre fin à un tapage nocturne ou diurne et mettre une amende aux contrevenants.
- La médiation
Si aucun accord ne peut être trouvé, les deux parties peuvent faire appel à un médiateur pour réussir à trouver un accord satisfaisant pour tous. Il existe par exemple des médiations de quartier.
- La conciliation
C’est une procédure rapide et gratuite, au Tribunal, permettant de trouver un accord avec l’aide d’un juge de paix.
- Le procès
La procédure judiciaire est plus longue et plus lourde, elle intervient en dernier recours quand aucune solution n’a pu être trouvée autrement. Le juge pourra exiger l’arrêt des troubles et demander une compensation financière.